Lutterbach (68460, Sud Alsace)

Au cours de sa dernière séance, le Conseil Municipal de Lutterbach a pris les décisions suivantes :

1. DIRECTION GENERALE
   1.  Le procès-verbal de la réunion du 23 juin 2008 est approuvé
   2. Décisions du maire prises en vertu des délégations du Conseil Municipal
      1. Le crédit de trésorerie de 228 000 € est reconduit auprès de la Caisse d’Epargne
   3. Informations portées à la connaissance du Conseil Municipal
      Néant
   4. Affaires intercommunales
      1. L’adhésion de la Ville de Mulhouse au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin est approuvée
   5. Enseignement
      1. Le Conseil adopte les nouveaux horaires des écoles résultant de l’instauration de la semaine de 4 jours
2. SERVICE ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE
   1. Une subvention de 90 000€ est attribuée au CCAS pour 2008
3. SERVICE RESSOURCES
   1. FINANCES
      1. Une décision modificative n°1 du budget communal est approuvée
      2. Les taux de vacations versées aux sapeurs-pompiers volontaires sont revalorisés pour 2008
      3. La prise en charge des coûts d’accès au Zoo pour les centres de loisirs, l’Institut St Joseph et l’IMPRO Sinclair est approuvée
   2. SUBVENTIONS
      1. Le Conseil vote le versement d’une subvention de 1 500 € à la commune sinistrée de Neuf-Mesnil dans le Nord.
      2. Une subvention exceptionnelle de 10 000 € est allouée à l’association INSEF pour l’achat d’un nouveau véhicule utilitaire
      3. Solde de subventions aux associations locales pour un montant de 529,80 €
      4. Pour des séjours scolaires en classes de découverte : 224,90 €
      5. A l’OMSAP pour les animations été 2008 : 4 000 €
      6. A l’OMSAP pour les écoles de sports du Secteur d’Animations Sportives : 2 000 €
   3. PERSONNEL
      1. Le Conseil accepte la proposition  d’assurance des risques statutaires formulée par DEXIA SOFCAP/CNP
4. SERVICE TECHNIQUE
   1. Le rapport annuel 2007 sur le service public de l’eau est approuvé
   2. La présentation du bilan des opérations immobilières et du tableau des cessions et des acquisitions d’immeubles pour l’année 2007 est adoptée
   3. Le Conseil approuve le programme de travaux d’aménagement d’un trottoir rue de Thann
   4. Le programme de travaux d’éclairage du terrain d’honneur de football est adopté
   5. Deux dénominations de voirie sont approuvées
   6. Il est décidé de confier à l’ADAUHR une mission portant sur une modification du Plan d’Occupation des Sols