Lutterbach (68460, Sud Alsace)

Au cours de sa dernière séance, le Conseil Municipal de Lutterbach a pris les décisions suivantes :

1. DIRECTION GENERALE
   1. Le procès-verbal de la réunion du 24 novembre 2008 est approuvé
   2. Décisions du maire prises en vertu des délégations du Conseil Municipal
      1. Un rectificatif est apporté à la délégation de pouvoirs donnée par le Conseil Municipal au Maire
   3. Informations portées à la connaissance du Conseil Municipal
      1. Rapport sur les activités de l’association d’insertion INSEF
   4. Affaires intercommunales
      Néant
   5. Enseignement
      Néant
2. SERVICE ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE
   1. Subvention au CCAS : attribution d’une avance pour 2009 de 22 500€
   2. Subvention à l’association INSEF : attribution d’une avance pour 2009 de 7 623 €
   3. Subvention à l’association intermédiaire INSEF-INTER : attribution d’une avance pour 2009 de 3 812 €
   4. Subvention à la MPT l’Ecla : attribution d’une avance  pour 2009 de 22 500 €
   5. Subvention à l’OMSAP : 1 000€ au titre de l’animation 3ème Age
   6. Le Conseil approuve la convention de partenariat avec l’ADMR pour le Foyer pour Personnes Agées
3. SERVICE RESSOURCES
   1. FINANCES
      1. Les taux d’imposition des 3 taxes locales sont maintenus en 2009
      2. La surtaxe communale sur le prix de l’eau est réévaluée de 0,04 € pour 2009 et s’élèvera à 0,47 € H.T. par mètre cube
      3. Le budget primitif 2009 de la Commune est approuvé
      4. Le budget primitif 2009 du service Eau est approuvé
      5. Les divers tarifs, redevances et droits de location sont fixés pour l’exercice 2009
      6. Les montants des dotations financières aux écoles pour 2009 sont approuvés
      7. Une décision modificative n°2 du budget communal 2008 est approuvée
   2. SUBVENTIONS
      1. A l’Amicale du Personnel Communal : 7 500 € à titre de solde pour 2008
      2. Au conseil presbytéral de Dornach pour des travaux de rénovation du Temple : 6 000 €
      3. A l’école maternelle des Chevreuils pour un projet d’école : 400 €
      4. A un élève lutterbachois de l’école Ste Ursule pour une classe de découverte : 79 €
      5. A un élève lutterbachois de la Maison Familiale et Rurale de Combeaufontaine pour un voyage scolaire : 109,35 €
      6. A la ludothèque de Pfastatt : 700 €
      7. A l’OMSAP pour l’organisation d’une manifestation culturelle : 2 750 €
      8. A l’OMSAP comme avance pour 2009 : 3 400 €
   3. PERSONNEL
      1. Le tableau des effectifs est actualisé
      2. Douze postes d’agent recenseurs sont créés
4. SERVICE TECHNIQUE
   1. Le Conseil approuve le programme, le plan de financement prévisionnel et la convention d’aménagement des abords de la gare en prévision de l’arrivée du Tram-Train
   2. Le programme de restructuration et d’extension du COSEC est adopté.